Éditeur du site
Ce site est édité par l’association FONPEL, 41 quai d’Orsay 75343 Paris.
Directeur de la publication : Jacques PELISSARD, Président
Hébergement du site internet : société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Conception et maintenance du site internet : Société ACCESSIA, 55 boulevard du Général Galliéni 94360 Bry sur Marne
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
«Ce document provient du site internet de FONPEL : fonpel@amf.asso.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités».
L’adresse internet du site de FONPEL doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Collecte et traitement de vos données
L’association FONPEL s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.fonpel.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.fonpel.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à l’association FONPEL de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
A qui vous adresser ?
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par l’association FONPEL, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPD) par mail via fonpel@amf.asso.fr ou en écrivant à l’association FONPEL, 41 quai d’Orsay – 75343 PARIS